Conditions Générales de Vente (CGV)
Préambule
Ces conditions générales de vente s’appliquent exclusivement entre Bad Sexy Girl (ci-après « nous ») et toute personne effectuant un achat via le site https://badsexygirl.fr (ci-après « l’acheteur »).
Caractéristiques des Biens et Services
Nous vous informons des caractéristiques essentielles des biens et services vendus. Chaque produit ou service est accompagné d’une description détaillée sur notre site.
Prix
Les prix de nos produits et services sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Tous les frais supplémentaires seront clairement indiqués avant la finalisation de l’achat.
Livraison
Les modalités de livraison des biens ou l’exécution des services seront spécifiées lors du processus de commande et dans la confirmation de commande.
Modalités d’Exécution du Contrat
Dès la confirmation de commande, Bad Sexy Girl s’engage à fournir les produits et services conformément aux termes énoncés dans les CGV.
Paiement
Nous acceptons le mode de paiement suivant : par carte bancaire. Tout retard de paiement entraînera des pénalités précisées au moment de la commande.
Droit de Rétractation
- Pour les Services et Contenus Numériques :
Le présent site propose des services et contenus numériques pour lesquels le droit de rétractation ne peut être exercé, conformément aux dispositions de l’article L221-28 du Code de la Consommation. L’acheteur reconnaît et accepte que la fourniture du contenu numérique commence immédiatement après l’achat et qu’il renonce donc expressément à son droit de rétractation. - Pour les Articles Physiques (ex. : Lingerie Portée) :
Les articles physiques vendus sur ce site, tels que la lingerie, sont considérés comme des commandes sur mesure et personnalisées en fonction des préférences du client. En raison de leur nature fortement personnalisée et pour des raisons d’hygiène, ces articles ne sont ni échangeables ni remboursables une fois que la commande est passée et que la préparation a commencé. De plus, en vertu des exceptions prévues par l’article L221-28 du Code de la Consommation, le client ne dispose pas d’un droit de rétractation pour ces commandes sur mesure.
Garanties
Les produits et services vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. Nous offrons également une garantie commerciale et un service après-vente dont les conditions spécifiques sont disponibles sur demande.
Responsabilité
Bad Sexy Girl ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle, notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications.
Litiges et Médiation
Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes CGV est soumis au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. L’acheteur a la possibilité de recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.
Modifications des CGV
Bad Sexy Girl se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront, le cas échéant, applicables uniquement aux ventes réalisées après la modification.